Jackie Pierre

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De: Jackie Pierre
pour les Vosges
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Jackie Pierre
pour les Vosges
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jackie Pierre
Objet:
son bureau
Secrétaires. -
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035900712(source JORF)
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: PIERRE Jackie
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jackie Pierre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000034016353(source JORF)
composition
09 Février 201709/02/2017
De: Jackie PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000027333169(source JORF)
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024169679(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jackie Pierre
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058(source JORF)
nomination
24 Janvier 201024/01/2010
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021187728(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jackie Pierre
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
Au titre de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Bernard Pancher
Groupe:
Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000448325(source JORF)
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Pierre (Jackie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Lorraine
Vosges
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Pierre (Jackie, Yves)
conseiller général des Vosges, maire de La Chapelle-aux-Bois ; 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Pierre (Jackie)
police urbaine, Calais
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Lille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Pierre (Jackie)
P.U. Calais
Objet:
tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale au titre de l'année 1994
le tableau d'avancement
au grade de commandant
au titre de l'année 1994 est fixé
Groupe:
Police nationale au titre
JORFTEXT000000530740(source JORF)
inscription
07 Juin 199407/06/1994
De: Pierre (Jackie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LORRAINE
Vosges
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pierre (Jackie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Vosges
Titulaire
Remplace:M. Didier (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992

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